Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE NOTRE PRODUCTION
LES VERGERS DE VENDEE

Numéro de dépôt :
4556647
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
DE NOTRE PRODUCTION de LES VERGERS DE VENDEE

Présentation de la marque DE NOTRE PRODUCTION

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par LES VERGERS DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE NOTRE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est LES VERGERS DE VENDEE domicilié(e) VILLENEUVE - 79240 - VERNOUX EN GÂTINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles GAZEAU domicilié(e) Villeneuve - 79240 - VERNOUX EN GÂTINE - France.

La marque DE NOTRE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE NOTRE PRODUCTION arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.

LES VERGERS DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : Près de chez vous, bien de chez nous , Le Rucher du Verger , Jus de Pommes Rosé , La Cave du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , Le Glacier du verger , L'épicier du verger , Tout en Vrac


LES VERGERS DE VENDEE - VILLENEUVE - 79240 - VERNOUX EN GÂTINE - France


Monsieur Jean-Charles GAZEAU - Villeneuve - 79240 - VERNOUX EN GÂTINE - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Fruits conservés ; fruits secs ; confitures ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits.